Mentions légales

Identification

URL du Site : www.artec-artmondial.fr

Editeur du site : ARTEC

Téléphone : 06 20 70 03 17

Adresse : 19, rue de l’Embarcadère 41150 Chouzy/Cisse – France

SIRET : 414 025 684 00013

Directeur de la publication du Site : Françoise ICART – francoise.icart[at]gmail.com

Réalisation du site : Sébastien JACQUET

Graphisme : Jean ICART – jeanenforce41[at]hotmail.fr

Conditions d’utilisation du site

Acceptation des conditions d’utilisation du site VOUS DEVEZ LIRE ATTENTIVEMENT les conditions d’utilisation du site

ARTEC vous fournit ce site. Les conditions d’utilisation sont définies entre ARTEC et vous, et vous les acceptez en utilisant ce site, soit pour adhérer à l’association ou participer à une exposition, soit en utilisant ce site de n’importe quelle autre manière.

Si vous n’acceptez pas la totalité de ces conditions, n’utilisez pas ce site web.

Les informations, produits et services d’ARTEC peuvent être mis à jour sans la moindre notification.

Vous êtes entièrement responsable du contenu que vous placez sur le serveur, envoyez ou transmettez via le site web. Vous acceptez de ne pas envoyer, inscrire ou transférer du contenu qui

  1. est inapproprié, violent, obscène, pornographique, raciste, désobligeant, offensif, scandaleux ou préjudiciable à ARTEC ou à ses utilisateurs.
  2. inclut des informations confidentielles ou personnelles non autorisées,
  3. viole ou enfreint les droits de propriété intellectuelle de n’importe qui ;
  4. contient des virus ou tout autre code informatique, fichier ou programme conçu pour interrompre ou limiter le fonctionnement de tout ordinateur, matériel ou logiciel.

ARTEC se réserve le droit d’éditer ou supprimer tout contenu qui violerait ces règles ou contiendrait des publicités.

Vous acceptez de ne pas utiliser ce site pour

  1. transmettre du spam, pourriel ou tout autre élément de communication non sollicité
  2. prétendre être ARTEC ou quelqu’un d’autre ou tromper ARTEC ou l’identité d’autres personnes

Contenu soumis sur le site d’ARTEC

ARTEC ne prétend pas détenir la propriété du contenu que VOUS placez sur le site, et n’a aucune obligation d’aucune sorte sur ce contenu. Tout contenu soumis sur le site d’ARTEC est défini comme non confidentiel. Vous garantissez détenir toutes les autorisations nécessaires pour transférer les informations ou données sur le site d’ARTEC

ARTEC ne surveille pas le contenu de manière régulière, mais ARTEC se réserve le droit d’effectuer cette surveillance, d’éditer et de supprimer tout contenu disponible au travers du site web.

Courriel

ARTEC tentera de délivrer tout courriel adressé à votre attention par les services du site ARTEC. Cependant, la nature des courriels est telle qu’ARTEC ne peut pas garantir son bon acheminement.

Indemnités

Vous acceptez d’indemniser ARTEC et ses partenaires, affiliés, membres, fournisseurs ou représentant pour toute plainte ou poursuite incluant un dédommagement financier, faite par toute tierce personne ou cause résultant du contenu, de votre utilisation ou de votre connexion ou site, de la violation des conditions d’utilisation ou des droits de toute personne.

Notes, modifications et fin de services, modifications des conditions d’utilisation.

ARTEC peut vous envoyer des notes par courriel régulier ou lien vers des notes sur le site. ARTEC se réserve le droit à tout moment de modifier, suspendre, terminer le service (tout ou partie) et/ou votre utilisation ou votre accès à celui-ci, avec ou sans notification préalable. ARTEC peut aussi supprimer, empêcher l’accès ou l’utilisation de tout fichier ou toute information. ARTEC ne vous est pas redevable pour toute modification, suspension de service ou perte d’information. ARTEC peut faire évoluer les conditions d’utilisations à tout moment en les postant sur ce site.

Liens externes

Vous pouvez trouver des liens vers d’autres sites Internet sur ce site web, vous acceptez qu’ARTEC ne puisse être tenu responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources et ne puisse endosser et ne soit pas responsable ou lié pour tout contenu, publicité, produit ou autre matériel sur - ou accessible par- ces sites ou ressources. ARTEC ne sera pas responsable ou lié directement ou indirectement pour tout dommage ou perte causée par ou en connexion avec l’utilisation d’un tel contenu, liens, services disponibles sur ou via un tel site ou ressource.

Propriété intellectuelle

Sauf autorisation expresse d’ARTEC, vous acceptez de ne pas reproduire, modifier, louer, vendre, distribuer, dupliquer, republier, télécharger, transmettre, créer du contenu dérivé, en tout ou partie. ARTEC se doit de respecter les droits de propriété intellectuelle et d’auteurs des autres. Si vous pensez que vos travaux ont été copiés d’une tellle manière que cela enfreigne vos droits d’auteur sur notre site, contactez-nous.

Dégagement de responsabilité

Votre utilisation du site web est à votre seul risque sauf précision explicite contraire. Le site web incluant l’information, le contenu et les services est fourni « tel quel », « selon disponibilité » et « avec toutes ses erreurs ». ARTEC se dégage de toute condition explicite et implicite et garanties de tout genre incluant toute garantie commerciale implicite, qualité de satisfaction, adéquation à un but particulier. ARTEC ne s’engage pas sur l’utilité, la qualité, stabilité, véracité ou complétude du site.

ARTEC ne garantit pas que :

  1. le site web ne sera pas interrompu, sécurisé ou sans erreur,
  2. les résultats qui peuvent être obtenus par l’utilisation du site web seront fiables ou précis,
  3. la qualité de n’importe quel produit, service, contenu, information ou autre matériel acheté ou obtenu par le site web correspondra aux attentes ou besoins
  4. que les erreurs dans le site seront corrigées

ARTEC-ARTMONDIAL est hébergé par planet hoster : https://planethoster.net/

Responsable d’ARTEC, le bureau exécutif de l’Association

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suspension des données vous concernant (loi «  informatique et liberté » du 6 janvier 1978). Pour toute demande adressez-vous à l’adresse courriel indiquée en cliquant sur le lien « contact »